Les Droits d’Auteurs et la Marque de Commerce

Par Thomas A. Kendall
Membre du CA de la Fondation Urantia, 1963 – 1983
Président du Conseil d’administration, 1973 – 1983


La protection du Nom « Urantia »

En août 1942, la Commission de Révélation informait la Commission de Contact qu’il était obligatoire d’amorcer les étapes pour protéger le nom Urantia. Voici le texte complet du message :

« Vous n’en n’avez pas fait assez pour protéger votre nom. Protégez-le adéquatement pour une génération afin que l’on ne puisse empiéter sur le nom Urantia.

« Vous devez l’enregistrer auprès de l’organisme gouvernemental…qui gère les relations commerciales, les Marques Déposées, et alors vous êtes protégés par le régime de droit commun relié à une association volontaire telle que vous la planifiez dans la Fraternité Urantia… . Ceci est l’un de vos plus importants devoirs

« Vous intégrez le nom à une fiducie de droit commun. Vous faites de même dans une corporation. Une corporation a un statut de par la loi. Vous faites aussi de même pour le droit d’auteur.

« Dans 50, 75 ou 100 ans, le nom sera relativement en sécurité. Vous le protégez pour une génération et il s’en chargera fort bien de lui-même. »

Des versions plus courtes de ce message ont circulé parmi les lecteurs. En premier, ce fut porté à mon attention en 1955 par Christy, une ancienne membre de la Commission de Contact qui était ma collègue au Conseil d’Administration de la Fondation à cette époque. Les trois autres membres étaient au courant de ce message, et le Docteur Sadler était encore vivant en 1966. Il faut spécifier qu’en 1942, soit la date du message, le Docteur Sadler avait la garde des documents et des messages spéciaux.

En 1966, j’ai appris que les tentatives pour enregistrer le nom en 1950 avaient été infructueuses parce qu’il n’y avait pas encore eu d’utilisation publique du nom. J’ai immédiatement exploré les possibilités avec l’avocat de la Fondation pour faire enregistrer le nom.

Il devrait être évident depuis le message d’août 1942, que le nom Urantia devait être réservé exclusivement pour les groupes de personnes qui croient dans les enseignements du Livre d’Urantia.. Il est aussi évident que le nom doit être la propriété et géré par une entité légale; soit la Fondation Urantia. « Urantia ne doit pas être utilisé par des individus pour des motifs personnels ou commerciaux, ni par des groupes qui ne sont pas reliés au Livre d’Urantia. « Urantia » n’est pas un symbole matériel, ni un symbole spirituel. « Urantia », tout en étant le nom de notre planète, est aussi utilisé dans le titre d’un livre et dans les noms d’organisations; aussi, toute utilisation matérielle est légalement protégée. Les cercles concentriques sont aussi un symbole possédé par la Fondation Urantia. Bien qu’il n’y ait pas eu d’instruction spécifique, les membres du CA ont décidé de l’enregistrer et de les protéger avec le nom Urantia.

Le Droit d’Auteur

Les membres de la Commission de Contact ont été informés que le Livre d’Urantia devait avoir un Droit d’Auteur. Le message de 1942 fait mention du Droit d’Auteur. Les successeurs de la Commission de Contact, soit le CA de la Fondation Urantia, ont compris qu’il devait y avoir un Droit d’Auteur. La Fondation a été crée en 1950 par sa charte originale. L’objectif sous-jacent de cette charte est de garder inaltéré le texte du Livre d’Urantia. Un Droit d’Auteur est la moyen pour arriver à cet objectif.

En 1980, la Cour du District fédéral au Michigan a statué que la prétention du Droit d’Auteur au Livre d’Urantia était valide. L’objectif déclaré du poursuivant était de faire annuler le Droit d’Auteur pour que personne ne puisse posséder les droits du livre.

Pendant les 20 années que j’ai œuvré au CA de la Fondation Urantia, tous les avocats que nous avons consultés étaient des spécialistes dans le domaine des droits d’auteurs et des marques et aucun n’a jamais soulevé de doute sur l’éligibilité à un droit d’auteur. Nous avons été transparents et nous avons partagé tout ce que nous savions sur les origines du livre; les membres du CA n’ont pas conspiré pour méduser l’agence des droits d’auteur lors du renouvellement du droit d’auteur en 1983, et aucun avocat notable n’a fait collusion avec la Fondation pour commettre une fraude.

Des corrections mineures ont été faites entre 1955 et 1982 avec la permission des Révélateurs. L’année 1982 a marqué le décès du dernier membre de la Commission de Contact.

Prières de ne pas sous-estimer l’importance du droit d’auteur. Les membres de la Commission de Contact ont été prévenus que les plus grands dangers surviendraient dans les premiers 50 à 100 ans. Si les droits d’auteur sont perdus et reviennent au domaine public, le livre pourrait être démembré. Il pourrait être séparé en 197 pamphlets; des passages « contraignants » pourraient être retranchés; le texte pourrait être mis à jour avec des nouvelles théories. Des enlumineries, des graphiques et des notes au bas de page pourraient être ajoutés. Une introduction et des commentaires pourraient être inclus dans le texte. Les versions allégées proliféreraient. Rien de tout cela n’était dans les intentions des révélateurs, en fait, certaines étaient spécifiquement défendues. Le livre a été prévu comme un tout intégré, publié sans babiole pour distraire.

La seule façon dont une violation de l’intégralité peut être contrée consiste en une poursuite énergique par le propriétaire du droit d’auteur. Un « groupe concerné » ne peut pas engager une poursuite pour défendre un livre qui n’a pas de droit d’auteur.